Société propriétaire du Site
» Le Coq Chauffage situé à 56500 MOREAC
- Mail : lecoqchauffage@free.fr
- Téléphone : 06 51 83 91 11
Réalisation & Conception
Le site a été réalisé par la société HLB EDITION, tous droits réservés – Adresse : 9, Place de l’Appel du 18 juin 1940 – 56440 LANGUIDIC
Site : https://www.hlbedition.com/
Hébergement
L’hébergement est effectué chez OVH – Gravelines. La maintenance du site web est effectuée par HLB EDITION.
Droits d’auteurs
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site sans l’autorisation écrite préalable de Le Coq Chauffage.
Législation française relative au droit d’accès au fichier informatisé
Conformément à la loi française N78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s’adressant à Le Coq Chauffage et les faire rectifier le cas échéant.
Décharge de responsabilité
Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, Le Coq Chauffage ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations. Le Coq Chauffage n’est tenu que d’une obligation de moyens concernant les informations qu’il met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet. Par ailleurs, l’usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d’autres serveurs, serveurs sur lesquels Le Coq Chauffage n’a aucun contrôle.
Accès au site Internet
L’accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de Le Coq Chauffage et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des matériels afférents. L’accès au service se fait à partir d’un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l’accès au site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d’Internet.
Les annonces diffusées sur le site de l’agence portent exclusivement sur des biens pour lesquels un mandat de vente/location a été conclu entre leur propriétaire et l’agence.
En cas de non-respect par le client de ses engagements contractuels, et/ou de la réglementation en vigueur et en particulier celle applicable aux professionnels de l’industrie, l’entreprise se réserve le droit, sans notification préalable, de bloquer ou de retirer les publications.
Médiation
Pour tout litige, le « consommateur » au sens de l’article liminaire du code de la consommation, est informé qu’il peut saisir le médiateur de la consommation référencé auprès de la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation, dont les coordonnées sont mentionnées ci-dessous. Nom du médiateur : Association Nationale des Médiateurs (ANM). Adresse postale du médiateur : 2 rue de Colmar, 94300 VINCENNES. Site internet du médiateur : www.anm-conso.com
RGPD
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